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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH STREET
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DOMAINE DES TROIS DUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS DUCS
FRENCH STREET, SAS

Numéro de dépôt :
4015627
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2023
DOMAINE DES TROIS DUCS de FRENCH STREET

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS DUCS

Déposée le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH STREET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES TROIS DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH STREET domicilié(e) 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 047 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH STREET, M. Dubos Georges domicilié(e) 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France.

La marque DOMAINE DES TROIS DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS DUCS est expirée depuis le 26 juin 2023.

FRENCH STREET a également déposé les autres marques suivantes : LE SCEAU DU TEMPLIER , VALLEE DES ROCS , BARON DE CARTAC


FRENCH STREET, SAS - 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France - SIREN 793047366


FRENCH STREET, M. Dubos Georges - 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays et vins d'appellation d'origine ; spiritueux.